Dossier Avis au public parution officielle

Catégories

Dossier Arrêtés du Maire

Dossier Enquêtes publiques

Dossier Mise à disposition

Dossier Concertations

Documents

2020 06 18 Arrêté portant ouverture enquête publique Canal de Provence

Par 385 téléchargements

Télécharger (pdf)
2020 06 18 Arrêté portant ouverture enquête publique Canal de Provence

2020 06 18 Avis d'enquête préalable servitude de passage conduite d'irrigation Canal de Provence

Par 375 téléchargements

Télécharger (pdf)
2020 06 18 Avis d'enquête préalable servitude de passage conduite d'irrigation Canal de Provence

Attention : dossier et registre consultable en Salle du Conseil 

Récépissé de déclaration Arteparc

Par 300 téléchargements

Télécharger (pdf)
Récépissé de déclaration Arteparc

Le document est consultable pendant un mois au service urbanisme

2020 02 24 Arrêté portant ouverture enquête publique Canal de Provence

Par 375 téléchargements

Télécharger (pdf)
2020 02 24 Arrêté portant ouverture enquête publique Canal de Provence

ENQUÊTE PUBLIQUE ANNULÉE

2020 02 24 Avis d'enquête préalable

Par 403 téléchargements

Télécharger (pdf)
2020 02 24 Avis d'enquête préalable

ENQUÊTE PUBLIQUE ANNULÉE

Rapport de présentation de suppression de la ZAC de la barque

Par 531 téléchargements

Télécharger (pdf)
Rapport de présentation de suppression de la ZAC de la barque

Extrait des registres de délibérations du conseil de la métropole

Par 487 téléchargements

Télécharger (pdf)
Extrait des registres de délibérations du conseil de la métropole

Récépissé déclaration rénovation des réseaux

Par 486 téléchargements

Télécharger (pdf)
Récépissé déclaration rénovation des réseaux

2019 10 21 autorisation d'exploitation BARLATIER

Par 542 téléchargements

Télécharger (pdf)
2019 10 21 autorisation d'exploitation BARLATIER

2019 10 21 Arrêté prescrivant le PPR Minier de Fuveau

Par 529 téléchargements

Télécharger (pdf)
2019 10 21 Arrêté prescrivant le PPR Minier de Fuveau

2019 04 10 - Arrêté Enquête publique Altéo Gardanne

Par 907 téléchargements

Télécharger (pdf)
2019 04 10 - Arrêté Enquête publique Altéo Gardanne

2019 04 10 - Avis d'enquête publique Alteo Gardanne

Par 832 téléchargements

Télécharger (pdf)
2019 04 10 - Avis d'enquête publique Alteo Gardanne

Arrêté Liaison électrique souterraine St Savournin Rousset

Par 1556 téléchargements

Télécharger (pdf)
Arrêté Liaison électrique souterraine St Savournin Rousset

Arrêté complémentaire autorisant le système d'assainissement de Fuveau Gréasque

Par 1454 téléchargements

Télécharger (pdf)
Arrêté complémentaire autorisant le système d'assainissement de Fuveau Gréasque

Conclusion - Enquête public 77 parc photovoltaïque des Sauvaires

Par 1422 téléchargements

Télécharger (pdf)
Conclusion - Enquête public 77 parc photovoltaïque des Sauvaires

Rapport commissaire enquêteur - Enquête public Parc Photovoltaïque des Sauvaires

Par 1774 téléchargements

Télécharger (pdf)
Rapport commissaire enquêteur - Enquête public Parc Photovoltaïque des Sauvaires

Avis d'enquête et arrêté Projet centrale photovoltaïque Les Sauvaires

Par 1707 téléchargements

Télécharger (pdf)
Avis d'enquête et arrêté Projet centrale photovoltaïque Les Sauvaires

2018 05 24 - Annexes - Plans des rénovations des conduites des puits de l'arc

Par 1694 téléchargements

Télécharger (pdf)
2018 05 24 - Annexes - Plans des rénovations des conduites des puits de l'arc

2018 05 24 - Arrêté autorisant l'occupation temporaire de parcelles de terrain au bénéfice des agents de la sct Canal de Provence

Par 2265 téléchargements

Télécharger (pdf)
2018 05 24 - Arrêté autorisant l'occupation temporaire de parcelles de terrain au bénéfice des agents de la sct Canal de Provence

Récépissé de déclaration concernant le projet photovoltaïque des Sauvaires

Par 1539 téléchargements

Télécharger (pdf)
Récépissé de déclaration concernant le projet photovoltaïque des Sauvaires

Arrêté inter-préfectoral

Par 1904 téléchargements

Télécharger (pdf)
Arrêté inter-préfectoral

Portant Déclaration d'Intérêt Général pour les travaux d'entretien et de restauration des cours d'eau du bassin de l'Arc (programme pluriannuel 2017-2022) au bénéfice du Syndicat d'Aménagement du Bassin de l'Arc sur les communes de : Aix-en-Provence, Beaurecueil, Berre-l'Etang, Bouc-Bel-Air, Cabriès, Châteauneuf-le-Rouge, Coudoux, Eguilles, Fuveau, La Fare-les-Oliviers, Lançon-Provence, Gardanne, Le Tholonet, Meyreuil, Peynier, Puyloubier, Rousset, Saint Antonin sur Bayon, Saint Marc-Jaumegarde, Simiane-Collongue, Trets, Ventabren, Velaux, Pourcieux, Pourrières.

EXTRAIT D'ARRETE UNIPER FRANCE POWER

Par 1726 téléchargements

Télécharger (pdf)
EXTRAIT D'ARRETE UNIPER FRANCE POWER

Extrait d'Arrêté renouvelant, à la société UNIPER FRANCE POWER, l'autorisation d'exploiter le stockage de cendres "Le Terril de Bramefin", situé sur la commune de Fuveau.

ARRETE RTE

Par 2228 téléchargements

Télécharger (pdf)
ARRETE RTE

Arrêté portant approbation du projet d'ouvrage et autorisation d'exécution des travaux pour création de liaisons souterraines 63 000 volts.

ARRETE DE CONSERVATION CADASTRALE

Par 1902 téléchargements

Télécharger (pdf)
ARRETE DE CONSERVATION CADASTRALE

Arrêté annexé à l'avis aux propriétaires fonciers pour la tournée annuelle de conservation cadastrale.

Arrêté portant autorisation à pénétrer dans les propriétés publiques ou privées (IGN)

Par 2319 téléchargements

Télécharger (pdf)
Arrêté portant autorisation à pénétrer dans les propriétés publiques ou privées (IGN)

Arrêté et délibération SCOT

Par 2359 téléchargements

Télécharger (pdf)
Arrêté et délibération SCOT

Barreau de la barque - Plan

Par 2560 téléchargements

Télécharger (pdf)
Barreau de la barque - Plan

Arrêté de déclaration d'utilité publique - Barreau de la Barque

Par 2671 téléchargements

Télécharger (pdf)
Arrêté de déclaration d'utilité publique - Barreau de la Barque

Contournement de la Barque - 8 - 2e partie annexes au rapport de l’enquête publique unique

Par 2558 téléchargements

Télécharger (pdf)
Contournement de la Barque - 8 - 2e partie annexes au rapport de l’enquête publique unique

Contournement de la Barque - 7 - Conclusions sur la mise en compatibilité du plan d’occupation des sols de Châteauneuf le rouge

Par 2454 téléchargements

Télécharger (pdf)
Contournement de la Barque - 7 - Conclusions sur la mise en compatibilité du plan d’occupation des sols de Châteauneuf le rouge

Contournement de la Barque - 6 - Procès-verbal de synthèse des observations recueillies pendant l’enquête

Par 3594 téléchargements

Télécharger (pdf)
Contournement de la Barque - 6 - Procès-verbal de synthèse des observations recueillies pendant l’enquête

Contournement de la Barque - 5 - Conclusions sur l’enquête parcellaire

Par 2353 téléchargements

Télécharger (pdf)
Contournement de la Barque - 5 - Conclusions sur l’enquête parcellaire

Contournement de la Barque - 4 - Conclusions sur la demande d’autorisation au titre de la loi sur l’eau

Par 2307 téléchargements

Télécharger (pdf)
Contournement de la Barque - 4 - Conclusions sur la demande d’autorisation au titre de la loi sur l’eau

Contournement de la Barque - 3 - Conclusion sur la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Fuveau

Par 2256 téléchargements

Télécharger (pdf)
Contournement de la Barque - 3 - Conclusion sur la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Fuveau

Contournement de la Barque - 2 - Conclusion sur l’utilité publique du projet

Par 2417 téléchargements

Télécharger (pdf)
Contournement de la Barque - 2 - Conclusion sur l’utilité publique du projet

Contournement de la Barque - 1 - Procès verbal

Par 2295 téléchargements

Télécharger (pdf)
Contournement de la Barque - 1 - Procès verbal

Approbation définitive du projet de deuxième Plan Local habitat de la CPA

Par 3272 téléchargements

Télécharger (pdf)
Approbation définitive du projet de deuxième Plan Local habitat de la CPA

Délibération du SCOT du 17 décembre 2015

Par 8739 téléchargements

Télécharger (pdf)
Délibération du SCOT du 17 décembre 2015

SCOT - ARRET DU PROJET

Par 3813 téléchargements

Télécharger (pdf)
SCOT - ARRET DU PROJET

Délibération du conseil communautaire séance du 19.02.2015 - Aménagement du territoire - Prospective et aménagement de l'espace/SCOT - Arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Pays d'Aix

SCOT du Pays d'Aix sur son nouveau périmètre

Par 4258 téléchargements

Télécharger (pdf)
SCOT du Pays d'Aix sur son nouveau périmètre

Aménagement du territoire - Prospective et aménagement de l'espace / SCOT - Prescription de l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Pays d'Aix sur son nouveau périmètre - Objectifs poursuivis et modalités de concertation.

INFORMATION SUR L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

Par 5979 téléchargements

Télécharger (pdf)
INFORMATION SUR L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

Désormais pour déposer un permis de construire, il vous faut joindre : Une attestation de conformité relative à l'assainissement non collectif obtenue auprès du Service Public d'Assainissement Non Collectif de la Communauté du Pays d'Aix au préalable.

Les formulaires sont disponible via ce lien : Que faire lorsque l'on souhaite installer un dispositif d'assainissement non collectif ?